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GROULIER, Cédric

Maitre de conférences en droit pubilc, IEP Toulouse

Publié le 5 octobre 2009 Mis à jour le 8 septembre 2015

Cédric GROULIER est docteur en droit public. Il a soutenu une thèse intitulée Norme permissive et droit public en décembre 2006, à l’Université de Limoges. Maître de conférences à l’IEP de Toulouse. et membre associé de l’Institut Maurice Hauriou – Université Toulouse 1 Capitole


  • Recherches

Ses recherches portent essentiellement sur le thème de la normativité en droit : définition de la norme juridique, notions d’impérativité et de permissivité en droit, mutations de la normativité juridique, rapports des ordres normatifs, pluralisme normatif, normativité et « gouvernance », appréhension contentieuse de la normativité

  • Sélection de travaux scientifiques :

Direction de l’ouvrage L’Etat moralisateur, à paraître

Articles :
« La normativité des lois de programmation au prisme de la QPC. A propos de CE, 18 juillet 2011, Fédération nationale des chasseurs et Fédération départementale des chasseurs de la Meuse »,AJDA 2012, p. 1047
« La jurisprudence Septfonds entre les articles 55 et 88-1 de la Constitution », Les Petites affiches, 16 mars 2012, n° 55, p. 7
« Remarques sur la notion de mesure d'administration de la justice », RDP 2/2011, p. 405
« Peut-on penser la norme juridique sans l'impératif ? », Droits, n° 50, 2010, p. 247
« Une nouvelle approche des mesures d’ordre intérieur en prison ? A propos de CE Ass., 14 décembre 2007, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice c/ M. Boussouar et M. Planchenault », RDP 1/2009, p. 217
« L’impératif dans la jurisprudence Duvignères : réflexion sur un "sésame contentieux" », RFDA5/2008, p. 941
« Contrôle de conventionnalité de la loi et référé. De quelques doutes sérieux sur la jurisprudence Carminati », AJDA 2007, p. 1274-1281
« Quelle effectivité juridique pour le concept de patrimoine commun ? », AJDA 2005, p. 1034-1042

Contribution à des publications collectives :
« Les recommandations sanitaires : entre moralisation et précaution », in Cédric Groulier (dir.), L’Etat moralisateur, à paraître
« Tolérer n’est pas permettre. De la distinction de la tolérance et de la permissivité en droit », in Xavier Bioy, Benjamin Lavergne, Marc Sztulman (dir.), La tolérance et le droit, Presses universitaires de Toulouse, à paraître
« La distinction de la force contraignante et de la force obligatoire des normes juridiques. Pour une approche duale de la force normative » in Catherine Thibierge (dir.), La force normative. Naissance d'un concept, LGDJ/Bruylant, 2009
« L’exercice fédéré des compétences locales. A propos de la fonction de "chef de file" en droit des collectivités territoriales français », revue en ligne Fédéralisme-Régionalisme, Université de Lièges, Belgique, vol. 9 : 2009, n° 2, « Le fédéralisme sans l'Etat fédéral »

Colloques et communications :
Organisation du colloque L’Etat moralisateur, UPEC, 31 janvier et 1er février 2013
« Diagnostiquer la force normative dans le cadre de la gouvernance globale »
Communication lors du colloque international « Gouvernance globale contre régulation ? Quelle normativité pour les relations internationales ? », Université Paris-Est Créteil, 7 et 8 juin 2012

«Tolérer n'est pas permettre » (rapport introductif), Journée d'étude sur « La tolérance en droit public », Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse I Capitole, 29 mars 2012
« Force normative et droit : perspectives épistémologiques », en binôme avec François Brunet, doctorant à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, Collège de France, 23 octobre 2009, dans le cadre de la présentation de l'ouvrage La force normative. Naissance d'un concept, LGDJ/Bruylant, 2009

  • Responsabilités collectives :

Membre du conseil de gestion de l’IPAG (UPEC)
Membre du conseil de laboratoire du Largotec
Responsable éditorial de Largotec’Infos